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Editeur du site

SARL Blue Orange
97 impasse Jean Lamour
54700 Pont-à-Mousson
France
Tél. : +33 3 83 80 49 90
Fax : +33 3 83 80 49 90
https://blueorangegames.eu

Blue Orange est une SARL au capital de 77 750€

Siret : 484 754 577 00043 – APE : 5819Z / Autres activités d’édition

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Le site accessible par les url suivants : blueorangegames.eu est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Blue Orange. Blue Orange ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Timothée Leroy
Mail : timothee@blueorangegames.eu
Tél. : +33 6 09 45 35 40

Responsable du traitement des données :

Jalal Amraouza
Mail : jalal@blueorangegames.eu
Tél : +33 6 13 29 48 94

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Blue Orange. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

LOI RGPD

Nous posséderons des informations vous concernant, notamment :

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Le 25 mai 2018 est entré en vigueur le Règlement Général sur la Protection des Données (règlement européen n° 2016/679). Dans le cadre de ce nouveau règlement, nous vous confirmons que vos données personnelles peuvent être transmis à des tiers, cependant ils restent dans notre base de données, de manière confidentielle. Notre base de données ne servira jamais à des fins commerciales, et ne sera jamais échangée, vendue ni cédée.

Loi CCPA

Nous sommes également en adéquation avec la California Consumer Privacy Act of 2018, qui accorde, à partir du 1er janvier 2020, à un consommateur divers droits concernant les informations personnelles relatives à ce consommateur qui sont détenues par une entreprise. Cela comprend le droit de demander à une entreprise de supprimer toute information personnelle sur le consommateur collectée par l’entreprise, et exige que l’entreprise se conforme à une demande vérifiable du consommateur à cet effet, sauf s’il est nécessaire pour l’entreprise ou le fournisseur de services de conserver les informations personnelles du client afin d’effectuer des actes spécifiques.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Blue Orange 97 impasse Jean Lamour 54700 Pont-à-Mousson France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : info@blueorangegames.eu. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

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Blue Orange est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, en direction de la page d’accueil accessible à l’URL suivante : blueorangegames.eu, des pages jeux, et des autres parties du site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), est interdit sauf l’autorisation expresse et préalable de Blue Orange.

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Plateforme d’hébergement de serveur, fournisseur d’accès à Internet, et opérateur de télécommunications pour les entreprises.
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Informations et exclusion

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Contactez-nous

Blue Orange est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à : info@blueorangegames.eu. Nous téléphoner au : +33 3 83 80 49 90

Ou nous écrire par voie postale à l’adresse ci-dessous :
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